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« Arthur et les minimoys » : le studio de Luc Besson condamné pour contrefaçon devant 4 dessinateurs

Jéremy Billault 2 mars 2016

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A Paris, le Tribunal de Grande Instance vient de condamner Europacorp, le studio de Luc Besson, pour contrefaçon. Accusé par quatre dessinateurs d’Arthur et les Minimoys d’avoir sous-estimé l’importance de leur travail, le studio devra reverser plusieurs millions d’euros au plaignants, considérés aujourd’hui comme co-auteurs des trois films.

PARIS, FRANCE - OCTOBER 07: Luc Besson attends the Nicolas Hulot foundation conference ' L'appel de Nicolas Hulot' at Le Grand Rex on October 7, 2015 in Paris, France. (Photo by Francois G. Durand/Getty Images)

Photo : Francois G. Durand/Getty Images

Luc Besson est décidément difficile avec ses équipes créatives. Il y a quelques semaines déjà, le cinéaste créait la polémique en lançant un concours (dont seul le gagnant serait rémunéré grâce à une triste récompense de 1000 dollars) pour le design des costumes de son prochain film. Aujourd’hui, c’est face à quatre dessinateurs ayant participé à Arthur et les Minimoys, film d’animation dont le premier volet est sorti en 2006, que son manque de respect pour ses équipes créatives refait surface.

Contrefaçon

L’objet du litige est simple, l’accusation peut sembler étonnante : contrefaçon. Tout est une question de point de vue. Selon Besson et son studio Europacorp, le rôle de ses dessinateurs étant de créer les personnages secondaires et des éléments de décor, une rémunération (variant de 18.000 à environ 44 000 euros) suffisait. Mais du côté des principaux intéressés , on voit l’importance du travail de création d’un autre oeil. Comme l’a indiqué le studio lui-même, le travail des dessinateurs représente 57 personnages secondaires, 56 décors et 55 accessoires (la notion de personnage secondaire soumise à Europacorp). C’est cette liste importante qui a conduit la justice à reconsidérer le statut des quatre dessinateurs et à invalider leur contrat pour qu’ils deviennent « co-auteurs » des films.

Conditions de subordination

Car, au-delà du nombre de créations, la parole des uns s’oppose à celle des autres autour d’un point crucial ; le degré de subordination. En d’autres termes, le studio considère avoir encadré de près ses créateurs qui, eux, prétendent le contraire et « avoir créé la quasi-totalité des personnages principaux, sans indication précise de la production, ni de Luc Besson, qui s’est contenté de valider le travail créatif qui lui était soumis », avant d’ajouter « EuropaCorp prévoyait dès l’origine de nous tromper en minimisant notre travail de création ».

Arroseur arrosé

Et c’est paradoxalement grâce à des précisions apportées par Luc Besson que la justice a tranché en sa défaveur : au générique, la « création des personnages et des décors » sont accrédités à cinq personnes : Patrick Garcia (son chef dessinateur) et les quatre plaignants. Autre détail, dans le livre que Besson a consacré au Making-of du film, il stipule lui-même clairement : « C’est seulement lorsque les quatre dessinateurs considéraient une recherche comme aboutie qu’elle était proposée à Luc Besson ». Les quatre hommes sont donc considérés comme ayant, dès le départ, largement contribué à la création des personnages.

Dérives et dérivés

Ce changement de statut implique beaucoup de choses. Au niveau des produits dérivés (et il y en a eu beaucoup), les contrats originaux proposaient un pourcentage de 1,5% du prix de vente « pour la représentation d’un personnage secondaire » et uniquement dans ce cas précis. Hors, la notion de personnage « secondaire » est entièrement dépendante du studio et facilement contournable. Trop contournable pour la justice pour qui  « La condition de réalisation de cette clause dépend de la seule volonté d’EuropaCorp, qui peut, en associant la représentation d’un personnage secondaire avec un personnage principal, s’exonérer unilatéralement du paiement des sommes prévues ».

Rien donc, sur un grand nombre de produits dérivés, dont le plus important sera la grande opération du parc d’attraction Europa-Park, en Allemagne et dont les revenus engrangés par Europacorp sont issus d’un grand nombre créations originales qui ne leur appartiennent pas (d’où l’accusation de contrefaçon).  Pour le préjudice, les plaignants demandent un pourcentage de 0.3% sur l’ensemble des recettes des films qui se comptent en centaines de millions d’euros. La justice a confié à un expert le soin d’établir la somme exacte que devra leur reverser Europacorp.

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